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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROS
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E.SPINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E.SPINE
EUROS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4265270
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
E.SPINE de EUROS

Présentation de la marque E.SPINE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E.SPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROS domicilié(e) Zone Industrielle Athélia - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 079 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque E.SPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.SPINE arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

EUROS a également déposé les autres marques suivantes : NEMOST , TANIT , EUROP , DYNAMOST , KAPPA , ECARTEUR DE SENEGAS , e.Spine , VULCAIN , TRISTATIC , EUROS


EUROS, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Athélia - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 378079263


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Alexandra DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Prothèses.